Mentions légales
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Editeur : YIANGO CARE dont le siège est situé 2 rue François Arago – 81000 ALBI, Société par actions simplifiée au capital de 20.000 euros, immatriculée au RCS Albi B 850 631 532 sous le numéro SIRET 85063153200015.
N° TVA intracommunautaire : FR81850631532.
Directeur de la publication : Monsieur Olivier ROQUES, Président.
Hébergeur : OVH – SAS au capital de 10 069 020€ – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – N°TVA: FR 22 424 761 419 – Siège Social: 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – Francebe-impuls.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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3. Description des services fournis
Le site be-impuls.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. YIANGO CARE SAS s’efforce de fournir sur le site YIANGO.io des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site YIANGO.io sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site YIANGO.io ne sont pas exhaustifs.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
6. Limitations de responsabilité
7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site internet YIANGO, des données à caractère personnel peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site internet YIANGO.io, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, coordonnées e-mail. En tout état de cause YIANGO CARE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site internet YIANGO.io. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site internet YIANGO.io l’obligation ou non de fournir ces informations.
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